Déposée le 28 février 2001 par la Société Anonyme (SA) FRANDIS SER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « FRANBOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-14 du 6 avril 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANDIS SER domicilié(e) 8, Rue Michael Faraday - 67540 - OSTWALD - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 467 320 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN domicilié(e) 17, Rue de la Forêt - 67550 - VENDENHEIM - France.
La marque FRANBOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3085679.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRANBOIS est expirée depuis le 28 février 2021.
FRANDIS SER a également déposé les autres marques suivantes : FRANTHERM
FRANDIS SER, S.A. - 8, Rue Michael Faraday - 67540 - OSTWALD - France - SIREN 319467320
CABINET BLEGER-RHEIN - 17, Rue de la Forêt - 67550 - VENDENHEIM - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-38
Publication - Publication le 6 avr. 2001 au BOPI 2001-14
Renouvellement sans limitation le 15 février 2011 n°2463116 - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-02-15
Gammes d'articles en bois pour : - Le ménage, à savoir : ustensiles et récipients - Pour le rangement, à savoir : meubles et étagères (ni en métaux précieux ni en plaqué).
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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