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Marques déposées par FRANDEAU de MARLY Francis
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FRANCIS FRANDEAU DE MARLY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCIS FRANDEAU DE MARLY
FRANDEAU de MARLY Francis

Numéro de dépôt :
94531882
Date de dépôt :
01/08/1994
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/08/2004

Présentation de la marque FRANCIS FRANDEAU DE MARLY

Déposée le 1 août 1994 par FRANDEAU de MARLY Francis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRANCIS FRANDEAU DE MARLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-37 du 16 septembre 1994.

Le déposant est FRANDEAU de MARLY Francis, domicilié(e) BP 123, 33020 Bordeaux cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Francis FRANDEAU DE MARLY - France.

La marque FRANCIS FRANDEAU DE MARLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94531882.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCIS FRANDEAU DE MARLY est expirée depuis le 1 août 2004.


FRANDEAU de MARLY Francis - BP 123, 33020 Bordeaux cedex - France


Francis FRANDEAU DE MARLY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-04

Publication - Publication le 16 sept. 1994 au BOPI 1994-37

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