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Marques déposées par FRANCQUE PATRIMOINE
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ROYAL SHOOTERS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ROYAL SHOOTERS
FRANCQUE PATRIMOINE

Numéro de dépôt :
4551419
Date de dépôt :
14/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/05/2029
ROYAL SHOOTERS de FRANCQUE PATRIMOINE

Présentation de la marque ROYAL SHOOTERS

Déposée par voie électronique le 14 mai 2019 par FRANCQUE PATRIMOINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ROYAL SHOOTERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-23 du 7 juin 2019.

Le déposant est FRANCQUE PATRIMOINE domicilié(e) 6 LOT LE PARADIS - 63450 - TALLENDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCQUE PATRIMOINE, Madame MELANIE BONARIC domicilié(e) 8 RUE DES AMAZONES - 34440 - COLMBIERS - France.

La marque ROYAL SHOOTERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4551419.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL SHOOTERS arrivera à expiration en date du 14 mai 2029.


FRANCQUE PATRIMOINE - 6 LOT LE PARADIS - 63450 - TALLENDE - France


FRANCQUE PATRIMOINE, Madame MELANIE BONARIC - 8 RUE DES AMAZONES - 34440 - COLMBIERS - France


Publication - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-23

Enregistrement avec modification - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2020-07

Inscription le 29 janvier 2020 - Rejet partiel n°778661 - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-01-29

Boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons.