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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANCOU
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BIO TRACE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIO TRACE
FRANCOU S.A.

Numéro de dépôt :
94502271
Date de dépôt :
17/01/1994
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/01/2004

Présentation de la marque BIO TRACE

Déposée le 17 janvier 1994 par la Société Anonyme (SA) FRANCOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BIO TRACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-09 du 4 mars 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCOU domicilié(e) 37, Avenue de Rosières, 54110 DOMBASLE-SUR-MEURTHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 278 278 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCOU SA - France.

La marque BIO TRACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94502271.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO TRACE est expirée depuis le 17 janvier 2004.

FRANCOU a également déposé les autres marques suivantes : D-STRESS , SOL TRACE N 1 DU TRACAGE DE STADES


FRANCOU S.A. - 37, Avenue de Rosières, 54110 DOMBASLE-SUR-MEURTHE - France - SIREN 783278278


FRANCOU SA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-36

Publication - Publication le 4 mars 1994 au BOPI 1994-09

Peintures (à l'exception des peintures isolantes) destinées au traçage des terrains sportifs engazonnés, stabilisés, des parcs de stationnement et voirie.Poudre de marbre destinée au traçage des terrains sportifs engazonnés, stabilisés, des parcs de stationnement et voirie

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.