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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Francotel
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4G/4G+
Marque expirée - Marque en non vigueur

4G/4G+
Francotel, SARL

Numéro de dépôt :
3673824
Date de dépôt :
03/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/09/2019
4G/4G+ de Francotel

Présentation de la marque 4G/4G+

Déposée le 3 septembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Francotel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 4G/4G+ »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Francotel domicilié(e) 45 allee des Ormes - 06250 - MOUGINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Francotel domicilié(e) 45 allee des Ormes - 06250 - MOUGINS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 4G/4G+ est expirée depuis le 3 septembre 2019.

Francotel a également déposé les autres marques suivantes : carte prépayée , JaunesPages , 4G INTERNET , Le véritable annuaire des professionnels PagesJaunes.Pro , YellowPages , adwords , PagesJaunes.pro


Francotel, SARL - 45 allee des Ormes - 06250 - MOUGINS - France


Francotel - 45 allee des Ormes - 06250 - MOUGINS - France


Publication - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-41

Enregistrement avec modification - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27

Inscription le 16 août 2010 - Rejet partiel n°529713 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-08-16

Errata de l'enregistrement - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; Extincteurs ; logiciels de jeux ; Périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées.