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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Francotel – Francophone Telecom
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4g mobile
Marque expirée - Marque en non vigueur

4g mobile
Francotel – Francophone Telecom, SARL

Numéro de dépôt :
3652463
Date de dépôt :
25/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/05/2019
4g mobile de Francotel – Francophone Telecom

Présentation de la marque 4g mobile

Déposée le 25 mai 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Francotel – Francophone Telecom auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 4g mobile »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Francotel – Francophone Telecom domicilié(e) 45 allee des Ormes - 06250 - MOUGINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Francotel – Francophone Telecom domicilié(e) 45 allee des Ormes - 06250 - MOUGINS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 4g mobile est expirée depuis le 25 mai 2019.

Francotel – Francophone Telecom a également déposé les autres marques suivantes : pages jaunes , isim , erar


Francotel – Francophone Telecom, SARL - 45 allee des Ormes - 06250 - MOUGINS - France


Francotel – Francophone Telecom - 45 allee des Ormes - 06250 - MOUGINS - France


Publication - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27

Enregistrement avec modification - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45

Inscription le 27 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°532781 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27

Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées.