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Marques déposées par FRANCOPHONIA 2012
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FRANCOPHONIA 2012
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCOPHONIA 2012
FRANCOPHONIA 2012, Sigle

Numéro de dépôt :
3886788
Date de dépôt :
05/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/01/2022
FRANCOPHONIA 2012 de FRANCOPHONIA 2012

Présentation de la marque FRANCOPHONIA 2012

Déposée le 5 janvier 2012 par FRANCOPHONIA 2012 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANCOPHONIA 2012 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-04 du 27 janvier 2012.

Le déposant est FRANCOPHONIA 2012, Sigle domicilié(e) 17 Rue du Javelot, Tour Grenoble, PARIS 75013 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Etienne LAVITAL domicilié(e) 17 Rue du Javelot, Tour Grenoble, PARIS 75013 - France.

La marque FRANCOPHONIA 2012 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3886788.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCOPHONIA 2012 est expirée depuis le 5 janvier 2022.


FRANCOPHONIA 2012, Sigle - 17 Rue du Javelot, Tour Grenoble, PARIS 75013 - France


Etienne LAVITAL - 17 Rue du Javelot, Tour Grenoble, PARIS 75013 - France


Publication - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21

Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.