Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RESEAU PROFAMILLE
ASSOCIATION FRANCOPHONE DE PSYCHOEDUCATION PROFAMILLE – APF PROFAMILLE

Numéro de dépôt :
4128526
Date de dépôt :
20/10/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
20/10/2024
RESEAU PROFAMILLE de FRANCOPHONE DE PSYCHOEDUCATION PROFAMILLE – APF PROFAMILLE

Présentation de la marque RESEAU PROFAMILLE

Déposée le 20 octobre 2014 par l'association loi 1901 FRANCOPHONE DE PSYCHOEDUCATION PROFAMILLE – APF PROFAMILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « RESEAU PROFAMILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-46 du 14 novembre 2014.

Le déposant est l'association loi 1901 FRANCOPHONE DE PSYCHOEDUCATION PROFAMILLE – APF PROFAMILLE domicilié(e) 9 BIS RUE HOHMUR - 68230 - TURCKHEIM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION FRANCOPHONE DE PSYCHOEDUCATION PROFAMILLE APF – PROFAMILLE, MONSIEUR YANN HODE, PRESIDENT domicilié(e) 9 BIS RUE HOHMUR - 68230 - TURCKHEIM - France.

La marque RESEAU PROFAMILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4128526.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESEAU PROFAMILLE est expirée depuis le 20 octobre 2024.


ASSOCIATION FRANCOPHONE DE PSYCHOEDUCATION PROFAMILLE – APF PROFAMILLE - 9 BIS RUE HOHMUR - 68230 - TURCKHEIM - France


ASSOCIATION FRANCOPHONE DE PSYCHOEDUCATION PROFAMILLE APF – PROFAMILLE, MONSIEUR YANN HODE, PRESIDENT - 9 BIS RUE HOHMUR - 68230 - TURCKHEIM - France


Publication - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46

Enregistrement sans modification - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14

Programmes de formation sur supports d'enregistrement numérique, périphériques d'ordinateurs, disques compacts, logiciels de saisie informatique.

Programmes de formation sur supports imprimés et dactylographiés affiches, prospectus, brochures, articles de papeterie, articles de bureau, photographies.

Formations, informations en matière d'éducation, recyclage professionnels, organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès, organisation d'expositions à but éducatif, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, micro-édition.