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Marques déposées par l'association loi 1901 francophone d'apithérapie (AFA
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ApiQual approuvé Haute Qualité pour l'Apithérapie par l'AFA
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ApiQual approuvé Haute Qualité pour l'Apithérapie par l'AFA
association francophone d'apithérapie (AFA)

Numéro de dépôt :
4607431
Date de dépôt :
15/12/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
ApiQual approuvé Haute Qualité pour l\'Apithérapie par l\'AFA de francophone d\'apithérapie (AFA

Présentation de la marque ApiQual approuvé Haute Qualité pour l'Apithérapie par l'AFA

Déposée par voie électronique le 15 décembre 2019 par l'association loi 1901 francophone d'apithérapie (AFA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ApiQual approuvé Haute Qualité pour l'Apithérapie par l'AFA »

Le déposant est l'association loi 1901 francophone d'apithérapie (AFA domicilié(e) 14 avenue berthelot - 69007 - lyon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur claude nonotte varly domicilié(e) 124 rue ambroise paré - 83160 - la valette du var - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

francophone d'apithérapie (AFA a également déposé les autres marques suivantes : AFA Association Francophone d'Apithérapie


association francophone d'apithérapie (AFA) - 14 avenue berthelot - 69007 - lyon - France


Monsieur claude nonotte varly - 124 rue ambroise paré - 83160 - la valette du var - France


Publication - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2020-01

Inscription le 17 septembre 2020 - Rejet total n°795454 - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-09-17

Publicité ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; service de gestion informatisée de fichiers ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques.