Déposée le 11 mai 1999 par monsieur FRANCOMME Jacques
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « FRANC KONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-25 du 18 juin 1999.
Le déposant est monsieur FRANCOMME Jacques domicilié(e) 106 Av. de Versailles, 94 THIAIS, agissant au nom et pour le compte de la Ste FRANC KONE en cours de formation - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COGEREC CONSEIL - France.
La marque FRANC KONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99791527.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANC KONE est expirée depuis le 11 mai 2009.
M FRANCOMME Jacques - 106 Av. de Versailles, 94 THIAIS, agissant au nom et pour le compte de la Ste FRANC KONE en cours de formation - France
COGEREC CONSEIL - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-43
Publication - Publication le 18 juin 1999 au BOPI 1999-25
Glaces alimentaires Restauration (alimentaire).
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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