Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOMATHERA
Françoise, Roberte, Georgette, Léone DUMONT, épouse CHARLIER, née le 13, 02, 1935 à PARIS 75016

Numéro de dépôt :
1345456
Date de dépôt :
06/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/03/1996

Présentation de la marque SOMATHERA

Déposée le 6 mars 1986 par Françoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOMATHERA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Françoise, Roberte, Georgette, Léone DUMONT, épouse CHARLIER, née le 13, 02, 1935 à PARIS 75016, domicilié(e) Apt. 6, Bat 15, Domaine du Petit Beauregard, 78170 La CELLE ST CLOUD et Alain, Jean-Louis, René RENARD, né le 25, 04, 1945 à COMPIEGNE 60200, 84, avenue de Wagram 75017 PARIS - France.

La marque SOMATHERA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1345456.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOMATHERA est expirée depuis le 6 mars 1996.

Françoise a également déposé les autres marques suivantes : FRANCOISE [LA] CHOCOLATERIE , E.S.C. , KEVO , MARIE-D AMONCOURT , ERMEND BONNAL , SOMATHERA


Françoise, Roberte, Georgette, Léone DUMONT, épouse CHARLIER, née le 13, 02, 1935 à PARIS 75016 - Apt. 6, Bat 15, Domaine du Petit Beauregard, 78170 La CELLE ST CLOUD et Alain, Jean-Louis, René RENARD, né le 25, 04, 1945 à COMPIEGNE 60200, 84, avenue de Wagram 75017 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-33

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