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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCOISE
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FRANCOISE [LA] CHOCOLATERIE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

FRANCOISE [LA] CHOCOLATERIE
FRANCOISE, SAS

Numéro de dépôt :
4309374
Date de dépôt :
23/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/10/2026
FRANCOISE [LA] CHOCOLATERIE de FRANCOISE

Présentation de la marque FRANCOISE [LA] CHOCOLATERIE

Déposée par voie électronique le 23 octobre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCOISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FRANCOISE [LA] CHOCOLATERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-45 du 10 novembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCOISE domicilié(e) 47 rue Pierre Beranger - 13012 - Marseille - France et immatriculée sous le numéro RCS 823 139 472 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS FRANCOISE, Mme. Céline CORBIER domicilié(e) 47 rue Pierre Beranger - 13012 - MARSEILLE - France.

La marque FRANCOISE [LA] CHOCOLATERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4309374.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCOISE [LA] CHOCOLATERIE arrivera à expiration en date du 23 octobre 2026.

FRANCOISE a également déposé les autres marques suivantes : SOMATHERA , E.S.C. , KEVO , MARIE-D AMONCOURT , ERMEND BONNAL , SOMATHERA


FRANCOISE, SAS - 47 rue Pierre Beranger - 13012 - Marseille - France - SIREN 823139472


SAS FRANCOISE, Mme. Céline CORBIER - 47 rue Pierre Beranger - 13012 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Enregistrement sans modification - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.