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Marques déposées par Françoise
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E.S.C.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

E.S.C.
Françoise, Pierrette, Yvonne MOUZE épouse MATHOREL, 2, rue Diderot, 94500 CHAMPIGNY-SUR-MARNE.

Numéro de dépôt :
1171364
Date de dépôt :
06/11/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
E.S.C. de Françoise

Présentation de la marque E.S.C.

Déposée le 6 novembre 1980 par Françoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « E.S.C. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Françoise, Pierrette, Yvonne MOUZE épouse MATHOREL, 2, rue Diderot, 94500 CHAMPIGNY-SUR-MARNE. - France.

La marque E.S.C. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1171364.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque E.S.C. est expirée depuis le 6 novembre 1990.

Françoise a également déposé les autres marques suivantes : SOMATHERA , FRANCOISE [LA] CHOCOLATERIE , KEVO , MARIE-D AMONCOURT , ERMEND BONNAL , SOMATHERA


Françoise, Pierrette, Yvonne MOUZE épouse MATHOREL, 2, rue Diderot, 94500 CHAMPIGNY-SUR-MARNE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-42

Huiles et graisses d'origine animale et végétale - entrant en particulier dans la préparation de produits pour le soin et l'entretien des chevaux.