Déposée le 19 novembre 2013 par monsieur Françoise Vincent et monsieur Perchey Yuri
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Normandy Audio Tours » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-50 du 13 décembre 2013.
Les déposants sont monsieur Françoise Vincent domicilié(e) Le loup pendu - 14710 - ECRAMMEVILLE - France et monsieur Perchey Yuri domicilié(e) 18 bis Rue Constant Forget - 14000 - CAEN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Françoise Vincent domicilié(e) Le loup pendu - 14710 - ECRAMMEVILLE - France.
La marque Normandy Audio Tours a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4048325.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Normandy Audio Tours est expirée depuis le 19 novembre 2023.
M. Françoise Vincent - Le loup pendu - 14710 - ECRAMMEVILLE - France
M. Perchey Yuri - 18 bis Rue Constant Forget - 14000 - CAEN - France
M. Françoise Vincent - Le loup pendu - 14710 - ECRAMMEVILLE - France
Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50
Enregistrement avec modification - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; périphériques d'ordinateurs ;
Distribution (livraison de produits) ;
Activités sportives ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres.
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