Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les macarons de Collioure, Les rousquilles de Collioure
Françoise VILA

Numéro de dépôt :
3777021
Date de dépôt :
22/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/10/2020
Les macarons de Collioure, Les rousquilles de Collioure de Françoise VILA

Présentation de la marque Les macarons de Collioure, Les rousquilles de Collioure

Déposée le 22 octobre 2010 par Françoise VILA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les macarons de Collioure, Les rousquilles de Collioure » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-46 du 19 novembre 2010.

Le déposant est Françoise VILA domicilié(e) domiciliée Pâtisserie Chocolat Framboise Route d'Argelès - 66190 - COLLIOURE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Françoise VILA domicilié(e) Pâtisserie Chocolat Framboise Route d'Argelès - 66190 - COLLIOURE - France.

La marque Les macarons de Collioure, Les rousquilles de Collioure a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3777021.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les macarons de Collioure, Les rousquilles de Collioure est expirée depuis le 22 octobre 2020.


Françoise VILA - domiciliée Pâtisserie Chocolat Framboise Route d'Argelès - 66190 - COLLIOURE - France


Françoise VILA - Pâtisserie Chocolat Framboise Route d'Argelès - 66190 - COLLIOURE - France


Publication - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46

Enregistrement avec modification - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; ; chocolat.