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Marques déposées par françoise thieullent
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Adour Modes Amiables de Règlement des Différends (AMARE)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Adour Modes Amiables de Règlement des Différends (AMARE)
françoise thieullent

Numéro de dépôt :
3867298
Date de dépôt :
17/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
17/10/2021
Adour Modes Amiables de Règlement des Différends (AMARE) de françoise thieullent

Présentation de la marque Adour Modes Amiables de Règlement des Différends (AMARE)

Déposée le 17 octobre 2011 par françoise thieullent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Adour Modes Amiables de Règlement des Différends (AMARE) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-45 du 11 novembre 2011.

Le déposant est françoise thieullent domicilié(e) 83 avenue Maréchal Juin - 64200 - Biarritz - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, françoise thieullent domicilié(e) 83 avenue Maréchal Juin - 64200 - Biarritz - France.

La marque Adour Modes Amiables de Règlement des Différends (AMARE) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3867298.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Adour Modes Amiables de Règlement des Différends (AMARE) est expirée depuis le 17 octobre 2021.

françoise thieullent a également déposé les autres marques suivantes : LAWCEAN


françoise thieullent - 83 avenue Maréchal Juin - 64200 - Biarritz - France


françoise thieullent - 83 avenue Maréchal Juin - 64200 - Biarritz - France


Publication - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Enregistrement sans modification - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; prospectus ; brochures ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Production de films sur bandes vidéo ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Services juridiques ; Recherches judiciaires.