Fan de Sens
Présentation de la marque Fan de Sens
Déposée le 28 février 2012 par madame FRANCOISE THEAUDIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Fan de Sens » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-12 du 23 mars 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Fan de Sens a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3900901.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fan de Sens est expirée depuis le 28 février 2022.
Publication - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12
Enregistrement sans modification - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25