Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Fan de Sens
Mme. FRANCOISE THEAUDIN

Numéro de dépôt :
3900901
Date de dépôt :
28/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
28/02/2022
Fan de Sens de FRANCOISE THEAUDIN

Présentation de la marque Fan de Sens

Déposée le 28 février 2012 par madame FRANCOISE THEAUDIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Fan de Sens » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-12 du 23 mars 2012.

Le déposant est madame FRANCOISE THEAUDIN domicilié(e) 24 AVENUE MONTESQUIEU - 95230 - SOISY-SOUS-MONTMORENCY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. FRANCOISE THEAUDIN domicilié(e) 24 AVENUE MONTESQUIEU - 95230 - SOISY-SOUS-MONTMORENCY - France.

La marque Fan de Sens a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3900901.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fan de Sens est expirée depuis le 28 février 2022.


Mme. FRANCOISE THEAUDIN - 24 AVENUE MONTESQUIEU - 95230 - SOISY-SOUS-MONTMORENCY - France


Mme. FRANCOISE THEAUDIN - 24 AVENUE MONTESQUIEU - 95230 - SOISY-SOUS-MONTMORENCY - France


Publication - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

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