Marque enregistrée - Marque en vigueur

Couleurs des Olonnes
Madame Françoise T.BORET

Numéro de dépôt :
4539688
Date de dépôt :
02/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/04/2029
Couleurs des Olonnes de Françoise T.BORET

Présentation de la marque Couleurs des Olonnes

Déposée par voie électronique le 2 avril 2019 par madame Françoise T.BORET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Couleurs des Olonnes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-17 du 26 avril 2019.

Le déposant est madame Françoise T.BORET domicilié(e) 5 allée de la Citadelle - 85340 - OLONNE SUR MER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Françoise T.BORET domicilié(e) 5 allée de la Citadelle - 85340 - OLONNE SUR MER - France.

La marque Couleurs des Olonnes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4539688.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Couleurs des Olonnes arrivera à expiration en date du 2 avril 2029.


Madame Françoise T.BORET - 5 allée de la Citadelle - 85340 - OLONNE SUR MER - France


Madame Françoise T.BORET - 5 allée de la Citadelle - 85340 - OLONNE SUR MER - France


Publication - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-17

Enregistrement sans modification - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-30

Photographies ; articles de papeterie ; affiches ; cartes ; prospectus ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.