Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE ROSE DE FRANCOISE
Numéro de dépôt :
1247502
Date de dépôt :
31/05/1983
Lieu de dépôt :
NARBONNE
Date d'expiration :
31/05/1993
Présentation de la marque LE ROSE DE FRANCOISE
Déposée le 31 mai 1983 par madame Françoise SURBEZY-CARTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NARBONNE), la marque française « LE ROSE DE FRANCOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE ROSE DE FRANCOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1247502.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE ROSE DE FRANCOISE est expirée depuis le 31 mai 1993.
Françoise SURBEZY-CARTIER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-08