Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIGNACOM
FRANÇOISE SELLIER

Numéro de dépôt :
3052504
Date de dépôt :
15/09/2000
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/09/2010
SIGNACOM de FRANÇOISE SELLIER

Présentation de la marque SIGNACOM

Déposée le 15 septembre 2000 par la société FRANÇOISE SELLIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SIGNACOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-43 du 27 octobre 2000.

Le déposant est la société FRANÇOISE SELLIER domicilié(e) SARL SIGNACOM SARL AU CAPITAL DE 32100 Euros, 315 RUE d'ESQUERCHIN, 59500 DOUAI - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 756 286 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Signa Com - France.

La marque SIGNACOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3052504.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIGNACOM est expirée depuis le 15 septembre 2010.


FRANÇOISE SELLIER - SARL SIGNACOM SARL AU CAPITAL DE 32100 Euros, 315 RUE d'ESQUERCHIN, 59500 DOUAI - France - SIREN 408756286


Signa Com - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-52

Publication - Publication le 27 oct. 2000 au BOPI 2000-43

Découpe de lettres, dessins logo, plans en adhésif. Teinte masse de toutes couleurs - impression numérique sur PVC - papier bâche - micro - perforé - pour contre-collage sur vitrines - bandeaux - enseignes bâches PVC et tissées stand vitrines intérieures - panneaux intérieurs d'informations - consignes de travail - véhicules de toutes catégories - signalétiques intérieures - extérieures - routières - fluviales ferrovières. Réalisation de cachets commerciaux et administratifs. Imprimerie. Thermoformage de lettres sur plexiglas - pvc - bois - alu - polystyrène expansé - aménagement de salle de conférence - salle d'attente - réalisation en sigraphie de panneaux - affiches cartes. Marquage au sol par impression numérique gravure - réalisation de plans - synoptiques - réalisation de maquettes - création de logotype.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.