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Marques déposées par madame Francoise SEGAL
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TD TOITS & DOMES IMMOBILIER
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TD TOITS & DOMES IMMOBILIER
Mme. Francoise SEGAL
M. Jonathan Elbase

Numéro de dépôt :
4329811
Date de dépôt :
16/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/01/2027
TD TOITS & DOMES IMMOBILIER de Francoise SEGAL

Présentation de la marque TD TOITS & DOMES IMMOBILIER

Déposée par voie électronique le 16 janvier 2017 par madame Francoise SEGAL et monsieur Jonathan Elbase auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TD TOITS & DOMES IMMOBILIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-06 du 10 février 2017.

Les déposants sont madame Francoise SEGAL domicilié(e) 41 Rue d' Amsterdam - 75008 - Paris - France et monsieur Jonathan Elbase domicilié(e) 7 rue du président krüger - 92400 - courbevoie - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Francoise SEGAL domicilié(e) 41 RUE d'Amsterdam - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque TD TOITS & DOMES IMMOBILIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4329811.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TD TOITS & DOMES IMMOBILIER arrivera à expiration en date du 16 janvier 2027.


Mme. Francoise SEGAL - 41 Rue d' Amsterdam - 75008 - Paris - France

M. Jonathan Elbase - 7 rue du président krüger - 92400 - courbevoie - France


Mme. Francoise SEGAL - 41 RUE d'Amsterdam - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06

Enregistrement sans modification - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-19

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