SERVICES CULTURELS MANAGEMENT ET CONSEIL
Présentation de la marque SERVICES CULTURELS MANAGEMENT ET CONSEIL
Déposée le 30 juillet 2012 par madame Françoise SCHMITT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « SERVICES CULTURELS MANAGEMENT ET CONSEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-34 du 24 août 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SERVICES CULTURELS MANAGEMENT ET CONSEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3937585.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SERVICES CULTURELS MANAGEMENT ET CONSEIL est expirée depuis le 30 juillet 2022.
Publication - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34
Enregistrement sans modification - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47