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Marques déposées par Françoise SCHMITT
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CAT : La Culture Avec Tous
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CAT : La Culture Avec Tous
Françoise SCHMITT

Numéro de dépôt :
4561933
Date de dépôt :
22/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/06/2029
CAT : La Culture Avec Tous de Françoise SCHMITT

Présentation de la marque CAT : La Culture Avec Tous

Déposée par voie électronique le 22 juin 2019 par Françoise SCHMITT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAT : La Culture Avec Tous » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-28 du 12 juillet 2019.

Le déposant est Françoise SCHMITT domicilié(e) 3 Rue Marivaux - 75002 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BSC, Madame Françoise SCMITT domicilié(e) 3 rue Marivaux - 75002 - PARIS - France.

La marque CAT : La Culture Avec Tous a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4561933.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAT : La Culture Avec Tous arrivera à expiration en date du 22 juin 2029.


Françoise SCHMITT - 3 Rue Marivaux - 75002 - PARIS - France


BSC, Madame Françoise SCMITT - 3 rue Marivaux - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-28

Enregistrement sans modification - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-41

Photographies ; articles de papeterie ; affiches ; livres ; brochures ; objets d'art gravés ; dessins ; linge de table en papier ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.