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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANCOISE SAGET
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SOFTWEAR FRANCOISE SAGET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOFTWEAR FRANCOISE SAGET
FRANCOISE SAGET, (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
99816307
Date de dépôt :
07/10/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
07/10/2009

Présentation de la marque SOFTWEAR FRANCOISE SAGET

Déposée le 7 octobre 1999 par la Société Anonyme (SA) FRANCOISE SAGET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SOFTWEAR FRANCOISE SAGET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-46 du 12 novembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCOISE SAGET domicilié(e) Les Fougerets, 56200 LA GACILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 179 845 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque SOFTWEAR FRANCOISE SAGET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99816307.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOFTWEAR FRANCOISE SAGET est expirée depuis le 7 octobre 2009.

FRANCOISE SAGET a également déposé les autres marques suivantes : FRANÇOISE SAGET , ON A TOUTES UNE Françoise EN NOUS ! , ALLERGO PURE , FRANCOISE SAGET , FRANCOISE SAGET , SOFTWEAR FRANCOISE SAGET , FRANÇOISE SAGET


FRANCOISE SAGET, (Société Anonyme) - Les Fougerets, 56200 LA GACILLY - France - SIREN 324179845


NOVAMARK - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-11

Publication - Publication le 12 nov. 1999 au BOPI 1999-46

Vêtements.