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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCOISE SAGET
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FRANCOISE SAGET
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

FRANCOISE SAGET
FRANCOISE SAGET, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3243875
Date de dépôt :
03/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
FRANCOISE SAGET de FRANCOISE SAGET

Présentation de la marque FRANCOISE SAGET

Déposée le 3 septembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCOISE SAGET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANCOISE SAGET »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCOISE SAGET domicilié(e) Lieu dit Lieu-Dit Domaine de la Mot,56200 LES FOUGERETS - 56200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 179 845 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL domicilié(e) 68 rue Pierre Charron,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 25

Enregistrée pour une durée de 21 ans, la marque FRANCOISE SAGET est expirée depuis le 3 septembre 2013.

FRANCOISE SAGET a également déposé les autres marques suivantes : FRANÇOISE SAGET , ON A TOUTES UNE Françoise EN NOUS ! , ALLERGO PURE , FRANCOISE SAGET , SOFTWEAR FRANCOISE SAGET , SOFTWEAR FRANCOISE SAGET , FRANÇOISE SAGET


FRANCOISE SAGET, Société par actions simplifiée - Lieu dit Lieu-Dit Domaine de la Mot,56200 LES FOUGERETS - 56200 - France - SIREN 324179845


INLEX CONSEIL - 68 rue Pierre Charron,75008 PARIS - 75008 - France


Inscription le 17 mars 2005 - renonciation totale n°409271 - Publication au BOPI 2005-03-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-06

Publication - Publication le 10 oct. 2003 au BOPI 2003-41

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical ; compléments alimentaires à usage médical, préparations de vitamines. Vêtements, chaussures, chapellerie.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.