Déposée le 6 juin 2013 par l'association loi 1901 Françoise Sagan
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « SAGAN HIGH TEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-28 du 12 juillet 2013.
Le déposant est l'association loi 1901 Françoise Sagan domicilié(e) 164 boulevard Pereire - 75017 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ox Avocats, M. AITTOUARES Jean domicilié(e) 4 rue Cambon - 75001 - PARIS - France.
La marque SAGAN HIGH TEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4012747.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAGAN HIGH TEA est expirée depuis le 6 juin 2023.
Association Françoise Sagan, Association loi 1901 - 164 boulevard Pereire - 75017 - PARIS - France
Ox Avocats, M. AITTOUARES Jean - 4 rue Cambon - 75001 - PARIS - France
Publication - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28
Enregistrement avec modification - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49
Ustensiles et récipients pour la cuisine ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre, assiettes jetables, assiettes, bâtonnets pour cocktails, boîtes à biscuits, boîtes à thé, boîtes en verre, bouchons de verre, boules à thé, bouteilles réfrigérantes, bouteilles, bouteilles isolantes, services à café, moulins à café à main, cafetières non électriques, carafes, chandeliers / bougeoirs / candélabres [chandeliers], coupes à fruits, cristaux [verrerie], cruches / brocs / cruchons, cuillers à mélanger [ustensiles de cuisine], dessous de carafes, non en papier et autres que linge de table, dessous-de-plat [ustensiles de table], faïence, seaux à glace / seaux à rafraîchir, services à liqueurs, moules à glaçons, moules de cuisine, moulins à usage domestique à main, mugs, nécessaires pour pique-niques [vaisselle], ouvre-bouteilles, pailles pour la dégustation des boissons / chalumeaux [pailles] pour la dégustation des boissons, plateaux à usage domestique en papier, plateaux à usage domestique, plats en papier, plats, porcelaines, porte-cartes de menus, porte-couteaux pour la table, porte-serviettes, presse-fruits non électriques à usage ménager, récipients à boire, ronds de serviettes, services [vaisselle], sucriers, surtouts de table, tasses, services à thé, théières, tire-bouchons, vaisselle, vases, verres [récipients], verres à boire ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; apéritifs sans alcool, bières, poudres pour boissons gazeuses, préparations pour faire des boissons, boissons sans alcool, boissons de fruits ou de légumes mixés [smoothies] / smoothies [boissons de fruits ou de légumes mixés], cocktails sans alcool, produits pour la fabrication des eaux minérales, produits pour la fabrication des eaux gazeuses, eaux de table, eaux gazeuses, eaux minérales [boissons], eaux lithinées, eaux [boissons], essences pour la préparation de boissons, extraits de fruits sans alcool, boissons de fruits sans alcool, jus végétaux [boissons], jus de fruits, sirops pour limonades, limonades, préparations pour faire des liqueurs, nectars de fruits, pastilles pour boissons gazeuses, sirops pour boissons, sodas, sorbets [boissons], jus de tomates [boissons] ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; apéritifs, boissons distillées, boissons alcoolisées contenant des fruits, boissons alcoolisées pré-mélangées autres qu'à base de bière, cocktails, digestifs [alcools et liqueurs], eaux-de-vie, essences alcooliques, extraits de fruits avec alcool, extraits alcooliques, liqueurs, spiritueux, vins.
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