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Marques déposées par FRANCOISE ROYES
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L'ABUS D'AMANT EST DANGEREUX POUR LA SANTE!
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

L'ABUS D'AMANT EST DANGEREUX POUR LA SANTE!
FRANCOISE ROYES
VINCENT ROS
PHILIPPE NADAL

Numéro de dépôt :
3872440
Date de dépôt :
03/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
L\'ABUS D\'AMANT EST DANGEREUX POUR LA SANTE! de FRANCOISE ROYES

Présentation de la marque L'ABUS D'AMANT EST DANGEREUX POUR LA SANTE!

Déposée le 3 novembre 2011 par FRANCOISE ROYES, VINCENT ROS, PHILIPPE NADAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ABUS D'AMANT EST DANGEREUX POUR LA SANTE! »

Les déposants sont FRANCOISE ROYES domicilié(e) 5 RESIDENCE DU CONFLENT - 66000 - PERPIGNAN - France, VINCENT ROS domicilié(e) 5 RESIDENCE DU CONFLENT - 66000 - PERPIGNAN - France, PHILIPPE NADAL domicilié(e) 2 RUE MIRABEAU - 66380 - PIA - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCOISE ROYES domicilié(e) 5 RESIDENCE DU CONFLENT - 66000 - PERPIGNAN - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41


FRANCOISE ROYES - 5 RESIDENCE DU CONFLENT - 66000 - PERPIGNAN - France

VINCENT ROS - 5 RESIDENCE DU CONFLENT - 66000 - PERPIGNAN - France

PHILIPPE NADAL - 2 RUE MIRABEAU - 66380 - PIA - France


FRANCOISE ROYES - 5 RESIDENCE DU CONFLENT - 66000 - PERPIGNAN - France


Publication - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48

Inscription le 24 octobre 2012 - Rejet total n°587414 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-24

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.