Marque expirée - Marque en non vigueur

PASSPORT UNIVERSAL ETERNITY
Madame Françoise ROUZAUD épouse de Monsieur Jean-Baptiste GIANNETTI

Numéro de dépôt :
3484968
Date de dépôt :
28/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/02/2017
PASSPORT UNIVERSAL ETERNITY de Françoise ROUZAUD épouse de Monsieur Jean-Baptiste GIANNETTI

Présentation de la marque PASSPORT UNIVERSAL ETERNITY

Déposée le 28 février 2007 par madame Françoise ROUZAUD épouse de Monsieur Jean-Baptiste GIANNETTI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PASSPORT UNIVERSAL ETERNITY »

Le déposant est madame Françoise ROUZAUD épouse de Monsieur Jean-Baptiste GIANNETTI domicilié(e) 37 Boulevard Armand Duportal,31000 TOULOUSE - 31000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL domicilié(e) 68 rue Pierre Charron,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASSPORT UNIVERSAL ETERNITY est expirée depuis le 28 février 2017.

Françoise ROUZAUD épouse de Monsieur Jean-Baptiste GIANNETTI a également déposé les autres marques suivantes : L'Européenne des porcelaines et Céramiques d'Art


Madame Françoise ROUZAUD épouse de Monsieur Jean-Baptiste GIANNETTI - 37 Boulevard Armand Duportal,31000 TOULOUSE - 31000 - France


INLEX CONSEIL - 68 rue Pierre Charron,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-31

Publication - Publication le 6 avr. 2007 au BOPI 2007-14

Plaques funéraires métalliques, plaques commémoratives métalliques destinées à être apposées sur des monuments ou des urnes funéraires ; châssis de fixations métalliques de plaques funéraires.

Plaques funéraires non métalliques ; plaques commémoratives non métalliques ; plaques funéraires en céramique, en porcelaine et en terre cuite ; plaques commémoratives en céramique, en porcelaine et en terre cuite ; pierres funéraires ; monuments funéraires et stèles funéraires non métalliques.

Services d'imprimerie ; services d'impression de dessins et d'images, de photographies et de textes ; traitement photographiques et tirage photographique ; impression offset ; impression lithographique ; photocomposition ; travaux sur céramiques ; impression en sérigraphie.