Marque enregistrée - Marque en non vigueur

drap des nomades
Françoise ROUX

Numéro de dépôt :
3747212
Date de dépôt :
17/06/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/06/2020
drap des nomades de Françoise ROUX

Présentation de la marque drap des nomades

Déposée par voie électronique le 17 juin 2010 par Françoise ROUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « drap des nomades » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-29 du 23 juillet 2010.

Le déposant est Françoise ROUX domicilié(e) 288 Chemin moulin de Bretoule - 13570 - Barbentane - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Françoise ROUX domicilié(e) 288 Chemin moulin de Bretoule - 13570 - Barbentane - France.

La marque drap des nomades a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3747212.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque drap des nomades est expirée depuis le 17 juin 2020.

Françoise ROUX a également déposé les autres marques suivantes : TERRE DE FEMMES MOMENTS POUR SOI , KIGAM DE TERRE DE FEMMES , Terre de Femmes


Françoise ROUX - 288 Chemin moulin de Bretoule - 13570 - Barbentane - France


Françoise ROUX - 288 Chemin moulin de Bretoule - 13570 - Barbentane - France


Publication - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Enregistrement sans modification - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).