Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FD... CREATIONS... FRANCOISE DELAIRE
Mme. Françoise Roche

Numéro de dépôt :
4087663
Date de dépôt :
29/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/04/2024
FD... CREATIONS... FRANCOISE DELAIRE de Françoise Roche

Présentation de la marque FD... CREATIONS... FRANCOISE DELAIRE

Déposée par voie électronique le 29 avril 2014 par madame Françoise Roche auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FD... CREATIONS... FRANCOISE DELAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-21 du 23 mai 2014.

Le déposant est madame Françoise Roche domicilié(e) 13 rue du Bas-Champflour - 63100 - Clermont-Ferrand - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Françoise Roche domicilié(e) 13 rue du Bas-Champflour - 63100 - Clermont-Ferrand - France.

La marque FD... CREATIONS... FRANCOISE DELAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4087663.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FD... CREATIONS... FRANCOISE DELAIRE est expirée depuis le 29 avril 2024.


Mme. Françoise Roche - 13 rue du Bas-Champflour - 63100 - Clermont-Ferrand - France


Mme. Françoise Roche - 13 rue du Bas-Champflour - 63100 - Clermont-Ferrand - France


Publication - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-21

Enregistrement sans modification - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Bijouterie, pierres précieuses ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ;

Tissus ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; linge de maison ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards.