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Marques déposées par Françoise RIVIERE
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FERTILIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FERTILIS
Françoise RIVIERE

Numéro de dépôt :
93451650
Date de dépôt :
15/01/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/01/2003

Présentation de la marque FERTILIS

Déposée le 15 janvier 1993 par Françoise RIVIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FERTILIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-09 du 5 mars 1993.

Le déposant est Françoise RIVIERE, domicilié(e) 11, rue du Colonel d'Ornano, 66100 PERPIGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROJURIS Annnie PLESSY - France.

La marque FERTILIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93451650.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FERTILIS est expirée depuis le 15 janvier 2003.


Françoise RIVIERE - 11, rue du Colonel d'Ornano, 66100 PERPIGNAN - France


PROJURIS Annnie PLESSY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-27

Publication - Publication le 5 mars 1993 au BOPI 1993-09

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