Marque expirée - Marque en non vigueur

Le Flocon de Megève
Françoise REY-CEVENAZ épouse DUCRUET
Laurent Maurice DUCRUET

Numéro de dépôt :
3704262
Date de dépôt :
11/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/01/2020
Le Flocon de Megève de Françoise REY-CEVENAZ épouse DUCRUET

Présentation de la marque Le Flocon de Megève

Déposée le 11 janvier 2010 par Françoise REY-CEVENAZ épouse DUCRUET et Laurent Maurice DUCRUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Flocon de Megève »

Les déposants sont Françoise REY-CEVENAZ épouse DUCRUET domicilié(e) 512 Route du Jaillet - 74120 - MEGEVE - France et Laurent Maurice DUCRUET domicilié(e) 512 Route du Jaillet - 74120 - MEGEVE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Laurent DUCRUET domicilié(e) 512 Route du Jaillet - 74120 - MEGEVE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Flocon de Megève est expirée depuis le 11 janvier 2020.


Françoise REY-CEVENAZ épouse DUCRUET - 512 Route du Jaillet - 74120 - MEGEVE - France

Laurent Maurice DUCRUET - 512 Route du Jaillet - 74120 - MEGEVE - France


Laurent DUCRUET - 512 Route du Jaillet - 74120 - MEGEVE - France


Publication - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-07

Enregistrement sans modification - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.