Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REMICOPHYS
Mme. Françoise REGA
REMICOPHYS, association loi 1901

Numéro de dépôt :
4083725
Date de dépôt :
11/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/04/2024
REMICOPHYS de Françoise REGA

Présentation de la marque REMICOPHYS

Déposée par voie électronique le 11 avril 2014 par madame Françoise REGA et l'association loi 1901 REMICOPHYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « REMICOPHYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-18 du 2 mai 2014.

Les déposants sont madame Françoise REGA domicilié(e) 47 rue du hameau - 95310 - saint ouen l'aumone - France et l'association loi 1901 REMICOPHYS domicilié(e) 2 rue de la ferme - HAM - 95000 - CERGY - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Françoise REGA domicilié(e) 47 rue du hameau - 95310 - saint ouen l'aumone - France.

La marque REMICOPHYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4083725.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 29 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REMICOPHYS est expirée depuis le 11 avril 2024.


Mme. Françoise REGA - 47 rue du hameau - 95310 - saint ouen l'aumone - France

REMICOPHYS, association loi 1901 - 2 rue de la ferme - HAM - 95000 - CERGY - France - SIREN 4


Mme. Françoise REGA - 47 rue du hameau - 95310 - saint ouen l'aumone - France


Publication - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18

Enregistrement sans modification - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50

Vêtements, chaussures, chapellerie ;

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ;

Activités sportives et culturelles.