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Marques déposées par madame FRANCOISE RAYNAUD
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DU PARC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DU PARC
Mme. FRANCOISE RAYNAUD

Numéro de dépôt :
4088625
Date de dépôt :
05/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/05/2024
DU PARC de FRANCOISE RAYNAUD

Présentation de la marque DU PARC

Déposée par voie électronique le 5 mai 2014 par madame FRANCOISE RAYNAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DU PARC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-22 du 30 mai 2014.

Le déposant est madame FRANCOISE RAYNAUD domicilié(e) 53 AVENUE CARNOT - 33200 - BORDEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. FRANCOISE RAYNAUD domicilié(e) 53 AVENUE CARNOT - 33200 - BORDEAUX - France.

La marque DU PARC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4088625.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DU PARC est expirée depuis le 5 mai 2024.


Mme. FRANCOISE RAYNAUD - 53 AVENUE CARNOT - 33200 - BORDEAUX - France


Mme. FRANCOISE RAYNAUD - 53 AVENUE CARNOT - 33200 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-22

Enregistrement sans modification - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35

Inscription le 30 janvier 2017 - Transmission totale de propriété n°693399 - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-01-30

Vins.