Marque enregistrée - Marque en vigueur

végétal sacré
Madame Françoise RAPP

Numéro de dépôt :
4446266
Date de dépôt :
16/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/04/2028
végétal sacré de Françoise RAPP

Présentation de la marque végétal sacré

Déposée par voie électronique le 16 avril 2018 par madame Françoise RAPP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « végétal sacré » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-19 du 11 mai 2018.

Le déposant est madame Françoise RAPP domicilié(e) 9 rue tousaint avril - 04100 - Manosque - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Françoise RAPP domicilié(e) 9 rue Toussaint Avril - 04100 - Manosque - France.

La marque végétal sacré a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4446266.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque végétal sacré arrivera à expiration en date du 16 avril 2028.


Madame Françoise RAPP - 9 rue tousaint avril - 04100 - Manosque - France


Madame Françoise RAPP - 9 rue Toussaint Avril - 04100 - Manosque - France


Publication - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-19

Enregistrement sans modification - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-32

Savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; masques de beauté ;

Compléments alimentaires ; herbes médicinales ; tisanes ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Services de médecine alternative ; services de salons de beauté.