Marque expirée - Marque en non vigueur

By Fanfan
francoise privat

Numéro de dépôt :
3676416
Date de dépôt :
15/09/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/09/2019
By Fanfan de francoise privat

Présentation de la marque By Fanfan

Déposée par voie électronique le 15 septembre 2009 par francoise privat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « By Fanfan »

Le déposant est francoise privat domicilié(e) 11 rue Edmond Vitry - 94130 - Nogent sur marne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, francoise privat domicilié(e) 11 rue Edmond Vitry - 94130 - Nogent sur marne - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque By Fanfan est expirée depuis le 15 septembre 2019.

francoise privat a également déposé les autres marques suivantes : LILI-UBEL , Répucharlie , ART RESIDUEL


francoise privat - 11 rue Edmond Vitry - 94130 - Nogent sur marne - France


francoise privat - 11 rue Edmond Vitry - 94130 - Nogent sur marne - France


Publication - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43

Enregistrement sans modification - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-07

Résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ;

Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; encres d'imprimerie ; enduits (peintures) ;

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ;

Métaux communs et leurs alliages ; minerais ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ;

Lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; sacs à main, à dos, à roulettes ; colliers ou habits pour animaux ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Porcelaine ; faïence ; Bouteilles ; Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.