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Marques déposées par la société Françoise Prevot
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FRANCOISE PREVOT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCOISE PREVOT
Françoise Prevot

Numéro de dépôt :
3095067
Date de dépôt :
12/04/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/04/2011
FRANCOISE PREVOT de Françoise Prevot

Présentation de la marque FRANCOISE PREVOT

Déposée le 12 avril 2001 par la société Françoise Prevot auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANCOISE PREVOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-20 du 18 mai 2001.

Le déposant est la société Françoise Prevot domicilié(e) 9 rue du Maréchal Foch, 78000 Versailles - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 843 264 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Françoise Prévôt - France.

La marque FRANCOISE PREVOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3095067.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCOISE PREVOT est expirée depuis le 12 avril 2011.


Françoise Prevot - 9 rue du Maréchal Foch, 78000 Versailles - France - SIREN 434843264


Mme Françoise Prévôt - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-37

Publication - Publication le 18 mai 2001 au BOPI 2001-20

Vêtement (habillement). Chaussures, chapellerie Bijouterie.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.