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Marques déposées par Françoise Poussin
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LABORATOIRE DU HAUT-SEGALA
Marque expirée - Marque en non vigueur

LABORATOIRE DU HAUT-SEGALA
Françoise Poussin

Numéro de dépôt :
3647193
Date de dépôt :
27/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/04/2019
LABORATOIRE DU HAUT-SEGALA de Françoise Poussin

Présentation de la marque LABORATOIRE DU HAUT-SEGALA

Déposée le 27 avril 2009 par Françoise Poussin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LABORATOIRE DU HAUT-SEGALA »

Le déposant est Françoise Poussin domicilié(e) 0 La Gaffardie - 12440 - LA SALVETAT PEYRALES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Françoise Poussin domicilié(e) 0 La Gaffardie - 12440 - LA SALVETAT PEYRALES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 04 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LABORATOIRE DU HAUT-SEGALA est expirée depuis le 27 avril 2019.

Françoise Poussin a également déposé les autres marques suivantes : Artys


Françoise Poussin - 0 La Gaffardie - 12440 - LA SALVETAT PEYRALES - France


Françoise Poussin - 0 La Gaffardie - 12440 - LA SALVETAT PEYRALES - France


Publication - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-23

Enregistrement sans modification - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-40

Inscription le 10 juillet 2012 - Concession de licence n°579167 - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-07-10

Inscription le 11 mai 2016 - Transmission totale de propriété n°669567 - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-05-11

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;

Bougies, mèches pour l'éclairage ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical.