Marque expirée - Marque en non vigueur
Nuanciel
Numéro de dépôt :
3701490
Date de dépôt :
28/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/12/2019
Présentation de la marque Nuanciel
Déposée le 28 décembre 2009 par Françoise Poussin Delmas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Nuanciel »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Nuanciel est expirée depuis le 28 décembre 2019.
Françoise Poussin Delmas a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-05
Enregistrement avec modification - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22