Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MICRO FRANCE
Numéro de dépôt :
1546901
Date de dépôt :
17/08/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/08/1999
Présentation de la marque MICRO FRANCE
Déposée le 17 août 1989 par FranÇoise POLLET de nationalité franÇaise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MICRO FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MICRO FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1546901.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MICRO FRANCE est expirée depuis le 17 août 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-06