FRANCOISE PAVIOT SARL, Société à responsabilité limitée
Numéro de dépôt :
3457958
Date de dépôt :
20/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
20/10/2026
Présentation de la marque FRANÇOISE PAVIOT
Déposée le 20 octobre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCOISE PAVIOT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « FRANÇOISE PAVIOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-47 du 24 novembre 2006.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCOISE PAVIOT domicilié(e) 2 Bis Rue d'Italie, Zone d'activité commerciale Les Pierres Blanches - 69780 - MIONS - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 658 247 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE, Mme FRAUD Christine domicilié(e) 51 Avenue Jean Jaurès, BP 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France.
La marque FRANÇOISE PAVIOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3457958.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRANÇOISE PAVIOT arrivera à expiration en date du 20 octobre 2026.
FRANCOISE PAVIOT SARL, Société à responsabilité limitée - 2 Bis Rue d'Italie, Zone d'activité commerciale Les Pierres Blanches - 69780 - MIONS - France - SIREN 388658247
Cabinet BEAU DE LOMENIE, Mme FRAUD Christine - 51 Avenue Jean Jaurès, BP 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-13
Publication - Publication le 24 nov. 2006 au BOPI 2006-47
Inscription le 13 juin 2016 - Changement d'adresse n°672060 - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-06-13
Renouvellement sans limitation le 5 octobre 2016 n°2629451 - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2016-10-05
Linge de table en papier, nappes en papier, ronds de table en papier, serviettes de table en papier, sets de table en papier, tapis de table en papier, têtes à têtes en papier, chemins de table en papier, dessous de chopes à bière, dessous de carafes en papier, napperons en papier, papier d'emballage, étiquettes non en tissus.
Porte-serviettes non en métaux précieux, assiettes non en métaux précieux, assiettes en carton, verres, plats en papier, plats non en métaux précieux, plats en plastique, ronds de serviettes non en métaux précieux, ronds de serviettes en bois, dessous de plat (ustensiles de table), plombs de tables, porte-bougie, photophores, dessous de carafes (vaisselle).
Cordelières (cordons).
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