Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Le Stone
Françoise NAUDET
Numéro de dépôt :
3769388
Date de dépôt :
24/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque Le Stone
Déposée le 24 septembre 2010 par Françoise NAUDET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Le Stone »
Le déposant est Françoise NAUDET domicilié(e) 1 rue de Lugny - 21290 - LEUGLAY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Françoise NAUDET domicilié(e) 1 rue de Lugny - 21290 - LEUGLAY - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Françoise NAUDET a également déposé les autres marques suivantes : INODE
Françoise NAUDET - 1 rue de Lugny - 21290 - LEUGLAY - France
Françoise NAUDET - 1 rue de Lugny - 21290 - LEUGLAY - France
Publication - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42
Inscription le 7 novembre 2011 - Rejet total n°561262 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-11-07
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; bois de construction ; bois façonnés ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ;
Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ;
Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; stylisme (esthétique industrielle).
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