Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Le Stone
Françoise NAUDET

Numéro de dépôt :
3769388
Date de dépôt :
24/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Le Stone de Françoise NAUDET

Présentation de la marque Le Stone

Déposée le 24 septembre 2010 par Françoise NAUDET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Stone »

Le déposant est Françoise NAUDET domicilié(e) 1 rue de Lugny - 21290 - LEUGLAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Françoise NAUDET domicilié(e) 1 rue de Lugny - 21290 - LEUGLAY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Françoise NAUDET a également déposé les autres marques suivantes : INODE


Françoise NAUDET - 1 rue de Lugny - 21290 - LEUGLAY - France


Françoise NAUDET - 1 rue de Lugny - 21290 - LEUGLAY - France


Publication - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Inscription le 7 novembre 2011 - Rejet total n°561262 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-11-07

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; bois de construction ; bois façonnés ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; stylisme (esthétique industrielle).