Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Francoise Moine
/
DOMILUX
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMILUX
Francoise Moine

Numéro de dépôt :
3633482
Date de dépôt :
03/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
03/03/2019
DOMILUX de Francoise Moine

Présentation de la marque DOMILUX

Déposée le 3 mars 2009 par Francoise Moine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « DOMILUX »

Le déposant est Francoise Moine domicilié(e) 3 rue Rigord - 13007 - MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Francoise Moine domicilié(e) 3 rue Rigord - 13007 - MARSEILLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMILUX est expirée depuis le 3 mars 2019.


Francoise Moine - 3 rue Rigord - 13007 - MARSEILLE - France


Francoise Moine - 3 rue Rigord - 13007 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 10 avr. 2009 au BOPI 2009-15

Enregistrement avec modification - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-34

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).