Marque enregistrée - Marque en vigueur

Ln LA LIGNE NUMEROTEE
Madame FRANCOISE MISIRACA

Numéro de dépôt :
4602890
Date de dépôt :
27/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/11/2029
Ln LA LIGNE NUMEROTEE de FRANCOISE MISIRACA

Présentation de la marque Ln LA LIGNE NUMEROTEE

Déposée par voie électronique le 27 novembre 2019 par madame FRANCOISE MISIRACA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Ln LA LIGNE NUMEROTEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-51 du 20 décembre 2019.

Le déposant est madame FRANCOISE MISIRACA domicilié(e) 25 RUE DES SABLES - 78220 - Viroflay - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame FRANCOISE MISIRACA domicilié(e) 25 RUE DES SABLES - 78220 - Viroflay - France.

La marque Ln LA LIGNE NUMEROTEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4602890.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ln LA LIGNE NUMEROTEE arrivera à expiration en date du 27 novembre 2029.

FRANCOISE MISIRACA a également déposé les autres marques suivantes : la ligne numérotée


Madame FRANCOISE MISIRACA - 25 RUE DES SABLES - 78220 - Viroflay - France


Madame FRANCOISE MISIRACA - 25 RUE DES SABLES - 78220 - Viroflay - France


Publication - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-51

Enregistrement avec modification - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-12

Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.