Marque enregistrée - Marque en vigueur

F FRAN-BOISE
Madame Françoise Médimègh

Numéro de dépôt :
4479567
Date de dépôt :
02/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/09/2028
F FRAN-BOISE de Françoise Médimègh

Présentation de la marque F FRAN-BOISE

Déposée par voie électronique le 2 septembre 2018 par madame Françoise Médimègh auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « F FRAN-BOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-38 du 21 septembre 2018.

Le déposant est madame Françoise Médimègh domicilié(e) 17 Clos des Espaliers - 73330 - LE PONT DE BEAUVOISIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Françoise Médimègh domicilié(e) 17 Clos des Espaliers - 73330 - LE PONT DE BEAUVOISIN - France.

La marque F FRAN-BOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4479567.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque F FRAN-BOISE arrivera à expiration en date du 2 septembre 2028.


Madame Françoise Médimègh - 17 Clos des Espaliers - 73330 - LE PONT DE BEAUVOISIN - France


Madame Françoise Médimègh - 17 Clos des Espaliers - 73330 - LE PONT DE BEAUVOISIN - France


Publication - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-38

Enregistrement sans modification - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-51

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Jeux ; jouets ; jouets pour animaux de compagnie ; tapis d'éveil ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ; robots en tant que jouets.