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Marques déposées par madame Françoise Marie Henriette MOREL-MOTTET
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CLEMENT GOUVERNEUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLEMENT GOUVERNEUR
Mme. Françoise Marie Henriette MOREL-MOTTET

Numéro de dépôt :
4034899
Date de dépôt :
25/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/09/2023
CLEMENT GOUVERNEUR de Françoise Marie Henriette MOREL-MOTTET

Présentation de la marque CLEMENT GOUVERNEUR

Déposée par voie électronique le 25 septembre 2013 par madame Françoise Marie Henriette MOREL-MOTTET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CLEMENT GOUVERNEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-42 du 18 octobre 2013.

Le déposant est madame Françoise Marie Henriette MOREL-MOTTET domicilié(e) 6 rue Lamartine - 39400 - MOREZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PARTENAIRES PI, Mme. Gaëlle Loinger-Benamran domicilié(e) 223 avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France.

La marque CLEMENT GOUVERNEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4034899.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLEMENT GOUVERNEUR est expirée depuis le 25 septembre 2023.

Françoise Marie Henriette MOREL-MOTTET a également déposé les autres marques suivantes : G/AUDIGIER , GOUVERNEUR AUDIGIER USINE ELECTRIQUE SINCE 1878


Mme. Françoise Marie Henriette MOREL-MOTTET - 6 rue Lamartine - 39400 - MOREZ - France


PARTENAIRES PI, Mme. Gaëlle Loinger-Benamran - 223 avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France


Publication - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Enregistrement sans modification - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10

Inscription le 8 décembre 2014 - Transmission totale de propriété n°637562 - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2014-12-08

Appareils et instruments optiques. Articles de lunetterie ; lunettes (optiques) ; châsses (montures) de lunettes ; montures et supports pour lunettes ; montures de verres (lunettes) ; lunettes de soleil, lunettes de sport ; étuis à lunettes ; instruments à lunette ; niveaux à lunettes ; verres de lunettes ; verres optiques ; verres correcteurs (optique) ; verres de contact ; verres solaires ; verres à usage optique ou conçus pour protéger les yeux ; protège-yeux ; protections de lunettes ; étuis pour verres de contact ; loupes (optique) ; bandeaux, cordons, cordonnets, chaînes et liens pour retenir les lunettes ; lentilles de contact ; lentilles optiques ; récipients et supports pour lentilles de contact ;

Services de réparation et d'entretien de lunettes et de tous appareils relatifs à l'optique ; services de configuration, de montage, de réglage, de verres optiques, de lunettes et de tous appareils relatifs à l'optique. Mise à disposition d'informations en matière de réparation et d'entretien de lunettes ;

Services d'opticiens, optométristes et autres professionnels de l'optique ophtalmique ; services d'ophtalmologie ; informations et conseils esthétiques dans le domaine de l'optique et de la lunetterie ; informations et conseils en matière de choix de lunettes en magasin ou en ligne ; informations et conseils dans le domaine de l'optique ophtalmique ; informations et conseils en matière de correction et de confort visuels. Aide médicale et paramédicale destinée aux personnes ayant des problèmes visuels ; services d'examen de la vue ; services de diagnostic et de détection des déficiences visuelles ; services de dépistage des défauts et troubles visuels ; services de traitement et de correction des déficiences visuelles.