Accueil marques.expert
/
Marques déposées par madame Françoise MARGOT
/
SINN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SINN
Madame Françoise MARGOT

Numéro de dépôt :
94544997
Date de dépôt :
17/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/11/2004

Présentation de la marque SINN

Déposée le 17 novembre 1994 par madame Françoise MARGOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SINN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-51 du 23 décembre 1994.

Le déposant est madame Françoise MARGOT domicilié(e) 9 rue du Maréchal Foch, 76260 EU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque SINN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94544997.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SINN est expirée depuis le 17 novembre 2004.


Madame Françoise MARGOT - 9 rue du Maréchal Foch, 76260 EU - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Inscription le 15 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°244270 - Publication au BOPI 1997-10-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-16

Publication - Publication le 23 déc. 1994 au BOPI 1994-51

Appareils de distribution d'eau et installations sanitaires, notamment baignoires, installations pour bains, cabines de douche, bacs à douche, robinets pour installations sanitaires, toilettes (W.C.), lavabos.Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.