Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CASAS CENTRE D'AIDES SPECIFIQUES AUX SURDOUEMENTS
Françoise MARC-MARTIN
Françoise PRADES-CHAUVIERE

Numéro de dépôt :
3213085
Date de dépôt :
04/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
04/03/2013
CASAS CENTRE D\'AIDES SPECIFIQUES AUX SURDOUEMENTS de Françoise MARC-MARTIN

Présentation de la marque CASAS CENTRE D'AIDES SPECIFIQUES AUX SURDOUEMENTS

Déposée le 4 mars 2003 par Françoise MARC-MARTIN et Françoise PRADES-CHAUVIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « CASAS CENTRE D'AIDES SPECIFIQUES AUX SURDOUEMENTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-15 du 11 avril 2003.

Les déposants sont Françoise MARC-MARTIN domicilié(e) 33 rue de Belfort,33000 BORDEAUX - 33000 - France et Françoise PRADES-CHAUVIERE domicilié(e) 6 bis rue Losserand,37100 TOURS - 37100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Françoise MARC-MARTIN domicilié(e) 33 rue de Belfort,33000 BORDEAUX - 33000 - France.

La marque CASAS CENTRE D'AIDES SPECIFIQUES AUX SURDOUEMENTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3213085.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASAS CENTRE D'AIDES SPECIFIQUES AUX SURDOUEMENTS est expirée depuis le 4 mars 2013.


Françoise MARC-MARTIN - 33 rue de Belfort,33000 BORDEAUX - 33000 - France

Françoise PRADES-CHAUVIERE - 6 bis rue Losserand,37100 TOURS - 37100 - France


Françoise MARC-MARTIN - 33 rue de Belfort,33000 BORDEAUX - 33000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-32

Publication - Publication le 11 avr. 2003 au BOPI 2003-15

Revue périodique Services de télécommunications ; transmission d'informations ou de données par voie télématique ; communications par terminaux d'ordinateurs. Conseil en matière d'éducation ; orientation scolaire ; formations pour adultes ; formation continue ; organisation conférence, congrès, séminaire, exposition à but éducatif ; édition - publication livres revues. Soutien scolaire. Service d'un psychologue

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.