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Marques déposées par la société Françoise Maine
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GRAINES D'ARTISTES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRAINES D'ARTISTES
Françoise Maine

Numéro de dépôt :
93462960
Date de dépôt :
02/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/04/2003

Présentation de la marque GRAINES D'ARTISTES

Déposée le 2 avril 1993 par la société Françoise Maine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRAINES D'ARTISTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-20 du 21 mai 1993.

Le déposant est la société Françoise Maine domicilié(e) 3 rue de Baudreuil, 02100 ST Quentin - France et immatriculée sous le numéro RCS en cou rs .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Françoise Maine - France.

La marque GRAINES D'ARTISTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93462960.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAINES D'ARTISTES est expirée depuis le 2 avril 2003.

Françoise Maine a également déposé les autres marques suivantes : Collection R'ART


Françoise Maine - 3 rue de Baudreuil, 02100 ST Quentin - France - SIREN en cours


Françoise Maine - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-50

Publication - Publication le 21 mai 1993 au BOPI 1993-20

Edition de cartes postales Création et éditions d'outils pédagogiques pour l'enseignement Formations

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.