Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Françoise Madec
/
Les Hauts de Toulvern
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Hauts de Toulvern
Françoise Madec

Numéro de dépôt :
3815637
Date de dépôt :
17/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/03/2021
Les Hauts de Toulvern de Françoise Madec

Présentation de la marque Les Hauts de Toulvern

Déposée le 17 mars 2011 par Françoise Madec auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Hauts de Toulvern » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-14 du 8 avril 2011.

Le déposant est Françoise Madec domicilié(e) Route de Toulvern - 56870 - BADEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Françoise Madec domicilié(e) Route de Toulvern - 56870 - BADEN - France.

La marque Les Hauts de Toulvern a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3815637.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 42 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Hauts de Toulvern est expirée depuis le 17 mars 2021.


Françoise Madec - Route de Toulvern - 56870 - BADEN - France


Françoise Madec - Route de Toulvern - 56870 - BADEN - France


Publication - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Affaires immobilières ;

Architecture ; décoration intérieure ;

Hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.